Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

956 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année

portant refus faute de financement de l'extension non importante de 88 à 92 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Foyer Notre-Dame" de MULHOUSE, par création de 4 places supplémentaires d'hébergement temporaire

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD du centre hospitalier de CERNAY de 80 à 108 places par transformation de lites de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de créer un centre d'accueil de jour pour personnes âgées dépendantes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, soit 1 place à compter du 01.012010, à LIEPVRE, par l'APAMAD de MULHOUSE, 11 places étant refusées fa

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de 96 à 110 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du centre hospitalier de PFASTATT, par création de 14 places destinées à l'hébergement permanent.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD du centre hospitalier de GUEBWILLER de 104 à 114 places par transformation des 10 lits de l'unité de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réduction de la capacité de l'EHPAD du centre hospitalier d'ALTKIRCH de 135 à 110 places par transformation de 25 lits de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2010 du centre d'hébergementet de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE de 42 à 71 places par transformation de l'unité de 27 lits de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départemental d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un foyer logement pour personnes âgées de 35 places à LIEPVRE dénommé "Résidence d'APALIB'".

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant refus de la transformation de 10 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'établissement Saint Joseph de THANN en foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV).

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de 42 places à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un foyer d'accueil spécialisé (FAS) de 42 places à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 17 LOGEMENTS A COLMAR, MUNTZENHEIM ET EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BIESHEIM – CARREFOUR DES RD 52/RD 29 GIRATOIRE "WRIGLEY" ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F ALSACE - 12 LOGEMENTS À WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT ------ RD 432 – SECTION RUE DU FOSSÉ/GIRATOIRE AVEC LA RD 8 BIS I POSE D'UN ENROBÉ ACOUSTIQUE ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET POUR LE HAUT-RHIN - TERRITORIALISATION - ANTENNE SECONDAIRE DU CONSEIL GENERAL A MUNSTER -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A ALTKIRCH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A UN CENTRE D' ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL D’ARCHIVES A GUEBWILLER AU PROFIT DU CDMC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 68 – ROCADE OUEST DE MULHOUSE ------ ECHANGEUR DU PARC DES COLLINES ------ CONVENTION DE REMISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CODERPA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR L'EXPERIMENTATION D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXPERIMENTATION D'UNE MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 6 JUILLET 2009.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT AFAPEI - BARTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE 2009/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT CENTRE DEPARTEMENTAL DE REPOS ET DE SOINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE MEDICO SOCIAL DE SAINT-AMARIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre les RD 201, RD 3 bis, l'accès à la salle polyvalente et la voie communale dénommée "Rue de Réguisheim", hors agglomération, sur le territoire de la commune de MEYENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A171 ET A472 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F ALSACE - 21 LOGEMENTS À STEINBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION PROJET POUR LE HAUT-RHIN UN NOUVEL ÉLAN POUR L'ÉCONOMIE ET NOS TERRITOIRES, POUR REPONDRE À UN ENVIRONNEMENT EN PLEINE MUTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION MARIE-PIRE - ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. BATIGERE NORD-EST - 3 LOGEMENTS À ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page